MENTIONS LEGALES

 

Le présent site Internet https://armureriedepuisaye.com est la propriété de la Société ARMURERIE DE PUISAYE S.A.S., dont le siège social est situé au 6 & 8 rue des ponts - CHARNY - 89120 CHARNY OREE DE PUISAYE, au capital social de 5000 €, immatriculé sous le numéro 827 874 314, téléphone 0805 692 280 , adresse courriel contact@armureriedepuisaye.com. Le directeur de la publication est M. Jean-Christophe LETIERCE, ayant la qualité de Responsable développement de la société ARMURERIE DE PUISAYE S.A.S..

Informations relatives à l’hébergeur : Société OVH dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix téléphone 0972101007

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.